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Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "23/03/2018" du filtre Date de séance

RD 66 - CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD 66, RD 56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION D'OCCUPATION, DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES 2 PASSERELLES MULTIMODALES FRANCHISSANT LES LIGNES FERROVIAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DE LA SUPPLÉANTE DE LA DÉLÉGUÉE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL DE L'IUT DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM DITS DES PONTS SNCF À RIEDISHEIM MARCHÉ COLAS - BOUYGUES TP RF - AXIMUM N° 1400169

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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